Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE MONTOISE
S.A.R.L. CHAMPAGNE Serge HUMBERT

Numéro de dépôt :
93475103
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
24/06/2003

Présentation de la marque CHARLES DE MONTOISE

Déposée le 24 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE Serge HUMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CHARLES DE MONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE Serge HUMBERT domicilié(e) Rue de la Tuilerie, 51160 MUTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 496 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis HUMBERT S.A.R.L. Champagne Serge HUMBERT - France.

La marque CHARLES DE MONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE MONTOISE est expirée depuis le 24 juin 2003.

CHAMPAGNE Serge HUMBERT a également déposé les autres marques suivantes : SH CHAMPAGNE SERGE HUMBERT


S.A.R.L. CHAMPAGNE Serge HUMBERT - Rue de la Tuilerie, 51160 MUTIGNY - France - SIREN 340496421


Denis HUMBERT S.A.R.L. Champagne Serge HUMBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Vin de provenance française, à savoir CHAMPAGNE