CHARLES DE MONTOISE
Présentation de la marque CHARLES DE MONTOISE
Déposée le 24 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE Serge HUMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CHARLES DE MONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES DE MONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE MONTOISE est expirée depuis le 24 juin 2003.
CHAMPAGNE Serge HUMBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33